arrêt — [ arɛ ] n. m. • arest 1175; de arrêter A ♦ 1 ♦ Action d arrêter ou de s arrêter (dans sa marche, son mouvement); état de ce qui n est plus en mouvement. L arrêt d un train en gare; des autobus aux stations. Cinq minutes d arrêt. Arrêt accidentel … Encyclopédie Universelle
Arrêt Breisacher — Statut pénal du président de la République française Droit constitutionnel | Constitutions françaises : Histoire constitutionnelle … de 1791 · texte · … Wikipédia en Français
Arrêt Pariset — Grands arrêts du Conseil d État (France) Pour consulter un article plus général, voir : Conseil d État (France). Histoire du droit français Droit français • Histoire du droit Chronologie Ancien Droit Droit intermédiaire Grandes lois à l… … Wikipédia en Français
Arrêt Syndicat général des fabricants de semoules de France — Grands arrêts du Conseil d État (France) Pour consulter un article plus général, voir : Conseil d État (France). Histoire du droit français Droit français • Histoire du droit Chronologie Ancien Droit Droit intermédiaire Grandes lois à l… … Wikipédia en Français
Arrêt Syndicat national des fabricants de semoules de France — Grands arrêts du Conseil d État (France) Pour consulter un article plus général, voir : Conseil d État (France). Histoire du droit français Droit français • Histoire du droit Chronologie Ancien Droit Droit intermédiaire Grandes lois à l… … Wikipédia en Français
Arrêt Brown — Brown v. Board of Education Brown et al. v. Board of Education of Topeka et al. (en français : Brown et autres contre le bureau de l éducation[note 1] de Topeka et autres) est un arrêt de la Cour suprême des États Unis, rendu le 17 mai 1954… … Wikipédia en Français
Arrêt Miranda — Miranda v. Arizona Miranda v. Arizona est un arrêt de la Cour suprême des États Unis plaidé entre le 28 février et le 1er mars 1966 et rendu le 13 juin 1966. La cour retient qu un suspect doit être informé de ses droits de consulter un… … Wikipédia en Français
Massacre D'Oradour-Sur-Glane — Le massacre d’Oradour sur Glane désigne la destruction, le 10 juin 1944, de ce village de la Haute Vienne, situé à environ vingt kilomètres au nord ouest de Limoges, et le massacre de sa population (642 victimes), par un détachement du… … Wikipédia en Français
Massacre d'Oradour-sur-Glane — Le massacre d’Oradour sur Glane désigne la destruction, le 10 juin 1944, de ce village de la Haute Vienne, situé à environ vingt kilomètres au nord ouest de Limoges, et le massacre de sa population (642 victimes), par un détachement du… … Wikipédia en Français
Massacre d'Oradour sur Glane — Le massacre d’Oradour sur Glane désigne la destruction, le 10 juin 1944, de ce village de la Haute Vienne, situé à environ vingt kilomètres au nord ouest de Limoges, et le massacre de sa population (642 victimes), par un détachement du… … Wikipédia en Français